Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clément V
M. Clément Vieilly

Numéro de dépôt :
3971740
Date de dépôt :
31/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Clément V de Clément Vieilly

Présentation de la marque Clément V

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par monsieur Clément Vieilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clément V »

Le déposant est monsieur Clément Vieilly domicilié(e) 12 rue de la Barre - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clément Vieilly domicilié(e) 12 rue de la Barre - 69002 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Clément V est expirée depuis le 31 décembre 2022.

Clément Vieilly a également déposé les autres marques suivantes : Wood Morning , Villalobos , Déjà vu


M. Clément Vieilly - 12 rue de la Barre - 69002 - Lyon - France


M. Clément Vieilly - 12 rue de la Barre - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638727 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ; châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs [optique] ; instruments d'observation ; instruments à lunettes ; oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes [optique] ; Enseigne [optique] ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.